En début de semaine, une polémique a secoué l'Assemblée nationale lorsque le député de la Nupes Aurélien Saintoul a qualifié Olivier Dussopt d'"assassin" dans l'Hémicycle. Une invective qui faisait suite à des propos du ministre du Travail sur les morts au travail.
Quand l'élu d'opposition affirme qu'une hausse très nette (33%) des accidents du travail causant la mort ont été déplorés, le représentant du gouvernement livre une vision plus nuancée. "Depuis 15 ans, de manière continue, nous connaissons en moyenne dans notre pays 650 décès par an au travail", affirme le ministre. "Un chiffre qui n'a pas bougé depuis 2017." Nous avons vérifié.
Dans l'idéal, il faudrait parvenir à comptabiliser l'ensemble des décès déplorés au travail à l'échelle d'une année. Cela se révèle néanmoins compliqué puisque la Dares, l'organe statistique du ministère du Travail, explique ne pas disposer de séries longues sur le sujet. Elle évoque 790 morts en 2019, mais renvoie plutôt aux rapports de l'Assurance maladie, qui fournissent des éléments plus anciens et permettent de remonter dans le temps. Leur limites ? Ils n'incluent ni les salariés de la Fonction publique, ni les travailleurs rattachés à la MSA, la sécurité sociale agricole. La Dares incite par ailleurs à rester très prudent avec les données relatives à 2020 et 2021 en raison du Covid-19. Les derniers chiffres significatifs sont donc ceux de 2019.
Cette année-là, les chiffres de l'Assurance maladie faisaient état de 733 morts au travail, en forte hausse par rapport aux deux années précédentes (530 en 2017, puis 553 en 2018). On constate ainsi que, contrairement à ce qu'affirme Olivier Dussopt, ce chiffre a bel et bien bougé depuis 2017. Peut-on expliquer une telle progression ? On la doit en partie aux "décès qui font suite à un malaise", selon l'Assurance maladie, "sans doute davantage reconnus du fait d’un réalignement strict de la mise en œuvre des procédures sur le principe de présomption tel que balisé par la jurisprudence". Ce qui laisse supposer que des décès qui sont survenus les années précédentes n'étaient pas officiellement comptabilisés et pris en compte dans les rapports statistiques.
Qu'en est-il de l'évolution depuis 15 ans, jugée stable par le ministre ? Un document de la Dares, qui reprenait les données de l'Assurance maladie, montrait qu'entre 2005 et 2010, le nombre de morts au travail oscillait entre 476 et 625. Sur cette période, il était en moyenne de 548. Avec respectivement 550 et 645 décès au travail comptabilisés au travail en 2020 et 2021 (années pourtant marquées par le Covid), on constate que les dernières années, ils sont légèrement plus nombreux qu'il y a une quinzaine d'année. L'augmentation est même significative si l'on considère que 2019 est la dernière année pour laquelle les chiffres restent fiables.
Pour contredire l'argumentation d'Olivier Dussopt, des députés n'hésitent pas à mettre en avant d'autres éléments, en particulier des comparaisons européennes. L'élu LFI Thomas Portes met ainsi en avant un graphique initialement publié par Ouest-France et qui montre que la France est le pays de l'UE qui enregistre en moyenne le plus grand nombre d'accidents de travail pour 100.000 salariés.
En apparence, la source de ce chiffre est fiable puisqu'il s'agit d'Eurostat, l'équivalent européen de l'Insee. Néanmoins, il se révèle assez délicat de se fier aux données qui sont ici avancées. La Dares faisait en effet remarquer il y a quelques m...
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