Le conseil d'administration de BioSenic (la "Société") a l'honneur de convoquer les actionnaires et les détenteurs de droits de souscription nominatifs et d'obligations convertibles nominatives de la Société à l'assemblée générale extraordinaire qui se tiendra le 28 novembre 2025 à partir de 14h00 (heure belge) devant le notaire Tim Carnewal (ou tout autre notaire associé de Berquin Notaires), Avenue Lloyd George 11, 1000 Bruxelles, dont l'ordre du jour est établi ci-dessous.
Cette seconde assemblée générale extraordinaire prendra une décision à propos de tous les points à l'ordre du jour ci-dessous étant donné que le quorum n'a pas été atteint pour la première assemblée générale extraordinaire qui devait se tenir le 30 octobre 2025, tel que constaté dans un acte notarié du même jour.
ORDRE DU JOUR
Résolution proposée :
Conformément à l'article 7:49 du Code des sociétés et associations, l'assemblée générale extraordinaire accorde au conseil d'administration l'autorisation, pour une période de trois ans suivant la date de la présente assemblée générale extraordinaire, d'effectuer un ou plusieurs regroupement d'actions concernant toutes les actions en circulation de la Société à raison de 1 action pour 10 000 actions (chacun, le "Regroupement d'Actions"), et de mettre en œuvre le Regroupement d'Actions. Si le conseil d'administration ne lance pas le processus de mise en œuvre du Regroupement d'Actions dans une période de trois ans suivant la date de la présente assemblée générale extraordinaire, l'autorisation du conseil d'administration d'effectuer le Regroupement d'Actions deviendra caduque si elle n'est pas renouvelée. L'autorisation du conseil d'administration de mettre en œuvre le Regroupement d'Actions est soumise aux termes et conditions suivants:
a) Regroupement d'Actions : Toutes les actions en circulation de la Société seront regroupées en un nombre nouveau et réduit d'actions à raison d'une (1) nouvelle action pour dix mille (10.000) actions existantes (le "Ratio"). Sous réserve des termes et conditions énoncés ci-dessous, le Regroupement d'Actions sera effectué simultanément pour toutes les actions en circulation de la Société conformément au Ratio, de sorte qu'après la réalisation du Regroupement d'actions, chaque nouvelle action représentera la même fraction du capital de la Société. Le Regroupement d'Actions n'entraînera ni une réduction ni une augmentation du capital de la Société.
b) Forme et nature des nouvelles actions : Le Regroupement d'Actions n'affectera pas la ...
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